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Marques déposées par Philippe MAS
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MODULARCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULARCHE
Philippe MAS

Numéro de dépôt :
3711069
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/02/2020
MODULARCHE de Philippe MAS

Présentation de la marque MODULARCHE

Déposée le 8 février 2010 par Philippe MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MODULARCHE »

Le déposant est Philippe MAS domicilié(e) 4 Rue Marie Curie - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe MAS domicilié(e) 4 Rue Marie Curie - 31700 - BLAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULARCHE est expirée depuis le 8 février 2020.

Philippe MAS a également déposé les autres marques suivantes : Modularche


Philippe MAS - 4 Rue Marie Curie - 31700 - BLAGNAC - France


Philippe MAS - 4 Rue Marie Curie - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; literie (à l'exception du linge de lit). Moulure pour cadres (encadrement). Nichoir. Palettes de manutention non métalique. Meuble paravent (meuble). Parc pour bébé. Patéres (crochets) pour vétements, non métaliques. Piéces d'ameublement. Plaque minéralogique non métalique. Plateau de table. Porte livres. Porte manteaux (meuble). Porte parapluie. Porte revues. Portes de meubles. Présentoirs. Pupitres. Rayonnages. Rayon de meuble. Porte revues. Siége. Sofas. Sommier de lit. Stores d'intérieur à lamelles. Tableaux d'affichage. Tables. Plateaux de table. Tabouret. Tiroirs. Meuble appui téte (meuble) ;

Meuble de bureau. Meuble. Mannequins. Lutrin. Porte livres. Lits. Coffres non métalique. Fauteuil. Banc (meuble). Etagéres. Conteneur (non métallique). Comptoir (table). Table. Coffret (meuble). Chaise. Siége. Casier. Canapé. Cadres. Meuble de bureaux. Armoires.